Faire un don
Soutenez l'excellence et l'innovation pour tous avec la Fondation du Cnam
Créée en 2011, la Fondation du Cnam accompagne le Conservatoire national des arts et métiers, dont son musée, dans l'accomplissement de ses missions de service public, en lien avec les enjeux technologiques, écologiques, sociétaux et économiques contemporains.
Elle soutient ainsi ses trois grandes missions d’intérêt général :
- La formation tout au long de la vie
- La recherche et l’innovation
- La diffusion de la culture scientifique et technique
Votre don nous aide à poursuivre ces missions essentielles.
Faire un don IRVous avez l’opportunité de soutenir de nombreuses actions en lien avec la promotion sociale, l’innovation et la recherche, et le rayonnement de notre patrimoine scientifique
- Le Double cursus Bachelor + Licence : soutenir un programme sur mesure, flexible et professionnalisant pour aider les étudiants décrocheurs à se réorienter dans des filières d’avenir
- Les projets du musée des Arts et Métiers : accompagner les expositions, les restaurations d'objets, les acquisitions et la création de nouveaux espaces pédagogiques.
- Les nouvelles écoles thématiques : promouvoir le croisement des disciplines, au cœur des transitions contemporaines, en phase avec les grandes évolutions écologiques, technologiques, numériques, économiques et sociales contemporaines
Entreprise, association, fondation, organisme public (sans distinction de taille ou de secteur), auditeur ou ancien auditeur, ami du Cnam, vous pouvez tous participer à l’enrichissement de l’enseignement supérieur et de la recherche en France mais aussi à la valorisation du patrimoine industriel.
Votre générosité vous permet également de bénéficier de des réductions d'impôts selon votre don
- pour les entreprises : 60 % du montant des versements dans la limite de 5 pour mille du chiffre d'affaires ; En cas de dépassement, il est possible de reporter l'excédent de réduction d'impôt au titre des cinq exercices suivants. => Faire un don IS
- pour les particuliers : 66 % du montant des versements dans la limite de 20 % du revenu imposable => Faire un don IR
- pour les redevables de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) : 75 % du montant des dons sur la cotisation IFI (plafond de 50 000 euros). => Faire un don IFI
Votre patrimoine peut contribuer aux missions du Cnam
Les legs, assurances-vie et donations sont des moyens efficaces de soutenir la Fondation du Cnam tout en bénéficiant d'avantages fiscaux :
Legs
Un legs est un don fait par testament, effectif après le décès du donateur. Vous pouvez inscrire la Fondation du Cnam comme légataire et transmettre vos biens. En construisant votre projet de succession avec votre notaire, vous pourrez indiquer la Fondation du Cnam comme légataire tout en respectant la quotité disponible selon votre situation familiale.
La quotité disponible est la part du patrimoine dont une personne peut disposer librement, après déduction de la réserve héréditaire. La réserve héréditaire est la fraction du patrimoine qui est légalement garantie aux héritiers réservataires (enfants, conjoint survivant). La quotité disponible peut être léguée à des bénéficiaires de votre choix, comme la Fondation du Cnam.
La Fondation du Cnam est totalement exonérées des droits de mutation à titre gratuit sur les donations et legs qu'elle reçoit. Cela signifie que l'intégralité du montant transmis par donation ou legs parvient à la fondation, sans aucune déduction fiscale.
Assurance-vie
Vous avez la possibilité de désigner la Fondation du Cnam comme bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie : à votre décès, le capital est transmis directement à la Fondation, exonéré de droits de succession. Vous pouvez préciser dans le contrat l'affectation souhaitée des fonds en lien avec notre équipe.
Donations
La donation est un acte par lequel une personne (le donateur) transmet de son vivant et de manière irrévocable un bien ou une somme d'argent à une autre personne ou à une organisation (le donataire).
Types de donations
- Donation en pleine propriété : Le donateur cède l'intégralité de ses droits sur le bien.
- Donation en nue-propriété : Le donateur conserve l'usufruit du bien jusqu'à son décès.
- Donation temporaire d'usufruit : Le donateur cède temporairement les revenus d'un bien à la fondation.
Un accompagnement sur-mesure et confidentiel
Pour un legs ou une donation, il est recommandé de consulter un notaire. Pour une assurance-vie, il suffit de désigner la fondation comme bénéficiaire auprès de votre assureur. Dans tous les cas, il est conseillé d'informer la fondation de votre intention pour garantir le respect de vos volontés
Ces différents moyens de transmission permettent de soutenir durablement les causes qui vous tiennent à cœur, selon votre situation fiscale et patrimoniale.
En choisissant de faire un don à la Fondation du Cnam, vous êtes assuré que votre générosité sera respectée, valorisée et gérée avec la plus grande confidentialité.
Notre équipe est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous accompagner dans votre démarche philanthropique.
Sophie Leroi – Déléguée Générale – sophie.leroi@lecnam.net
Aurélie Rose - Secrétaire Générale – aurelie.rose@lecnam.net
Pour aller plus loin
